Déposée le 7 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pschent Music
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « PSCHENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pschent Music domicilié(e) 3, cité de l'ameublement,75011 PARIS (dossier no 2266700) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 660 695 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pschent Music Eric Hauville domicilié(e) 3, cité de l'ameublement,75011 PARIS (dossier no 2266700) - 75011 - France.
La marque PSCHENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pschent Music SAS - 3, cité de l'ameublement,75011 PARIS (dossier no 2266700) - 75011 - France - SIREN 399660695
Pschent Music Eric Hauville - 3, cité de l'ameublement,75011 PARIS (dossier no 2266700) - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336938 - Publication au BOPI 2001-12-13
Inscription le 25 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350627 - Publication au BOPI 2002-07-25
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266700 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; tout supports d'enregistrement sonore et notamment supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; matériel pour les artistes; cartes à jouer; clichés.Service de radiodiffusion, télévision, vidéo, service télématique, édition et production de phonogrammes, services d'édition dans les domaines de la musique et du livre et de tous supports audio-visuels.Toutes activités de publicité, organisation, production de spectacles, représentation artistique, sonorisation, agence d'import export.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Gestion de fichiers informatiques.Marchandisage.Agences de presse et d'information.Communication par terminaux d'ordinateurs.Services télématiques.Communications radiophoniques.Emissions et programmes radiophoniques, télévisuels, téléphoniques et télématiques.Edition de livres, de revues, de partitions musicales.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloque, conférence, congrès.Organisation d'exposition ou des spectacles à buts culturels, sportifs ou éducatifs.Divertissements et spectacles radiophoniques ou télévisuels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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